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Propriétaire du site :
Stéphane Danloux (entrepreneur individuel)
Contact : soamoa56860@gmail.com
Tel : 0768323036
Adresse : 1 impasse du Taillevent – 56860 Séné

Identification de l’entreprise :
Entrepreneur individuel : Stéphane Danloux
Raison sociale : Soa Moa
SIREN : 
RCS ou RM : Chambre de métiers et de l’artisanat de …
Adresse postale : 1 impasse du Taillevent – 56860 Séné

Directeur de la publication : Stéphane Danloux – Contact : 0768323036.

Hébergeur : OVH SAS
 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Tel : 1007

Graphisme / identité visuelle : Studio de communication Celty’Com (Juliette ARHURO) – 0781815051 – contact@celtycom.bzh

Webdesigner / webmaster : Studio de communication Celty’Com (Juliette ARHURO)  0781815051 – contact@celtycom.bzh

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Soa Moa – Stéphane Danloux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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